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9 décembre 2013 1 09 /12 /décembre /2013 17:35

à 19 h 30 Salle du Conseil

 

ordre du jour

 

I Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 19 septembre 2013

 

II Décisions prises par Le Maire pour la période allant du 19 septembre 2013 au 2 décembre 2013

 

III Points nouveaux soumis au Conseil Municipal:

 

Affaires Générales:

 

1. Avis du Conseil Municipal sur le maintien en fonction du 4ème adjoint

2. Actualisation de la liste des Adjoints au Maire

3. Rapport d'activité de la Communauté d'Agglomération du Val d'Orge - Année 2012

4. Mise en oeuvre de la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité

 

Urbanisme! Travaux! Développement durable:

 

5. Rapport Annuel de la CAVO relatif aux services publics de l'Eau Potable et l'Assainissement- Année 2012

6. Prorogation de la Convention Publique d'aménagement Opération Centre-Ville SORGEM — Avenant n°7

7. Transfert de propriété des voiries, espaces extérieurs et équipements Clos de Brinvilliers (2ème tranche)

 

Affaires financières :

 

8. Accord de principe pour la prorogation du délai de garantie d'emprunt sur l'opération centre-ville

Enfance / Jeunesse :

9. Octroi d'une subvention à une association par le Conseil municipal des Enfants

10. Séjour Espace Jeunes — Eté 2014

Personnels:

11. Modification du tableau des effectifs

12. Adhésion à la convention de participation du CIG pour le risque prévoyance

 

IV Points d'information:

 

  • Résidence de la Seigneurie : convention tripartite et convention APL - avancement des travaux
  • Opération Centre-Ville : état des ventes
  • Avancement des travaux des écoles et de la médiathèque
  • Création de l'éclairage extérieur des terrains de tennis
  •  

v Questions diverses

 

                                                                                        Le Maire

                                                                                       Thérèse LEROUX LAMARE

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