Ordre du Jour Conseil Municipal 7 juin 2010

mesdames, Messieurs, Chers(es) collègues

Conformément aux articles L.2121-7 et L.2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT), je vous informe que le Conseil Municipal se réunira le :

Lundi  7 Juin 2010 – 19h30 –  Salle du Conseil Municipal (Hôtel de Ville)

L’ordre du jour de la séance est fixé de la manière suivante :

ORDRE DU JOUR :

A)  Points divers et Dossiers d’Information

1)       Approbation du Procès-verbal du Conseil Municipal du 23 mars et du 12 avril 2010

2)       Décisions prises par Le Maire (du 13 avril au 7 juin  2010)

3)       Travaux : Travaux Salle Waldeck Rousseau – Avancement projet d’extension groupe scolaire Brossolette – Point sur les travaux d’éclairage menés par la CAVO

4)       Urbanisme : Avancement de l’opération ZA Pointe à l’Abbé – Stationnement Pierre Sémard – Affaire l’ORTHOLARY

5)       Développement Durable : Avancement liaison piste cyclable (CAVO)

B) Affaires culturelles et vie associative

1)       Convention avec Loisirs et Culture.

2)       Convention avec COV.

C)  Affaires Financières

1)       Approbation du Compte Administratif de l’année 2009.

2)       Approbation du Compte de Gestion dressé par le trésorier Principal pour l’année 2009 : budget ville.

3)       Approbation de la balance réglementaire des comptes du grand livre pour l’année 2009 : budget caisse des écoles.

4)       Affectation du résultat de l’exercice 2009 pour le budget ville.

5)       Décision modificative N°1 au budget primitif de la commune de l’année 2010 : équilibre budgétaire

6)       Bilan annuel des acquisitions et cessions immobilières sur l’exercice 2009.

7)       Autorisation signature du marché de nettoyage à l’école Malraux.

8)       Autorisation de signer le marché de restauration scolaire

9)       Modification du tableau des effectifs- Personnel

D)  Urbanisme

       1)    Désaffectation et aliénation du CR 14

       2)    CRAC SORGEM

E) Affaires Générales

      1)    Développement du réseau Haut Débit et de la gestion de La Maison des Syndicats

F) Développement Durable 

       1)   Approbation du Contrat du Bassin de l’Orge Aval 2010-2016

G) Enfance

1)       Règlement intérieur ALSH.

2)       Prestation du psychologue du multi accueil.

H)  Questions diverses

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Vous trouverez jointes à la présente convocation et, en application de l’article L.2121-12 du CGCT, la note de synthèse accompagnée des projets de délibération nécessaires à votre information.

Je compte sur votre participation et vous prie d’agréer, Mesdames, Messieurs, Chers(es) collègues, l’assurance de mes salutations les meilleures.

                                                                                   Le Maire, Thérèse LEROUX-LAMARE