Ordre du jour séance du Conseil municipal du 04-12-2012 à 19h30 en mairie de Villiers sur Orge

I  Approbation du Procès Verbal de la séance du Conseil Municipal du 25  septembre 2012

II  Décisions prises par Le Maire pour la période allant du 25 septembre 2012 au 3 décembre 2012  

III Points nouveaux soumis au Conseil Municipal:

Affaires financières:

1. Décision Modificative n°2 au Budget Primitif de la Commune de l'année 2012

2. Avenant n° 3 - Prorogation du délai de garantie d'emprunt sur l'opération « Centre-Ville »

Urbanisme 1 Travaux / Développement durable:

3. Avenant n°6 à la convention publique d'aménagement de l'opération « Centre-Ville »

4. Transfert de propriété des voiries et espaces verts de l'opération d'aménagement « Centre-Ville 52154 rue Jean Jaurès »

5. Tarifs droits de voirie et d'occupation du domaine public — Année 2013

Enfance / Jeunesse:

6. Tarifs d'adhésion à l'Atelier Danse de l'Espace Jeunes — Année 2013

7. Tarifs d'adhésion à l'Espace Jeunes et à l'Espace Multimédia - Année 2013

8. Tarifs cantines, d'accueils périscolaires, d'accueils de loisirs, d'études surveillées et de portage de repas

9. Formation Prévention et Secours Civiques de niveau 1 pour les élèves de 4ème du Collège

10. Organisation d'une classe transplantée pour des élèves de l'école maternelle en mars 2013

11. Indemnité d'enseignant, Atsem et accompagnateurs pour classe transplantée 2013

Affaires Générales:

12. Tarifs appliqués au cimetière - Année 2013

13. Tarifs de location des salles communales - Année 2013

14^ Tarif des Photocopies en Mairie — Année 2013

15. Rapport d'activité de la Communauté d'Agglomération du Val d'Orge - Année 2011

16. Extension du périmètre de la Communauté d'agglomération du Val d'Orge à la commune de Longpont-sur-Orge

17. Modification des statuts de la Communauté d'Agglomération du Val d'Orge - intégration de la commune de Longpont-sur-Orge

18. Fourrière animale - signature d'un contrat avec la SACPA

Personnels:

19. Modifications du tableau des effectifs

Questions diverses:

Points d'information :

Information sur le financement par le conseil général des logements sociaux de 'opération centre-ville.  Recours d’un riverain contre l’opération

Etat d'avancement des travaux Aedificat

Etat d'avancement des opérations d'extension/réhabilitation écoles P. Brossolette et A. Malraux

Etat d'avancement de l'opération d'aménagement de la médiathèque et de la salle de danse  Etat d'avancement de opérations de voirie rue des Troènes et rue de Verdun