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25 mars 2013 1 25 /03 /mars /2013 17:43

 

ORDRE DU JOUR

 

I   Approbation du Procès Verbal de la séance du Conseil Municipal du 5 février 2013

II  Approbation du Procès Verbal de la séance du Conseil Municipal du 22 février 2013

III Décisions prises par Le Maire pour la période allant du 22 février 2013 au 25 mars 2013

 

IV  Points nouveaux soumis au Conseil Municipal :

 

Affaires financières :

 

1. Vote des taux d'imposition communaux pour l'exercice 2013

2. Approbation du Budget Primitif de la commune pour l'exercice 2013

3. Indemnité de Conseil du Trésorier Principal de Savigny sur Orge

4. Attribution d'une subvention municipale au COV pour l'exercice 2013

5. Attribution d'une subvention municipale à l'Association Loisirs et Culture pour l'exercice 2013

6. Attribution d'une subvention municipale au Comité des Fêtes pour l'exercice 2013

7. Garantie pour un emprunt à contracter par 3f Aedificat auprès de la CDC pour l'amélioration des 172 logements sociaux

8. Garantie pour un emprunt à contracter par 3f Aedificat auprès de la CDC pour la construction de 26 logements sociaux

9. Attribution d'une subvention municipale pour le budget de fonctionnement du Centre Local d'Information et de Coordination (CLIC) ORGESSONNE, pour l'exercice 2013

10. Etat récapitulatif des marchés conclus en 2012 par la Commune

 

Urbanisme / Travaux / Développement durable:

 

11. Adhésion de la Commune de Longpont-sur-Orge au S.M.O.Y.S

12. Convention entre le Conseil Général de l'Essonne et la ville relative aux dispositions de gestion et d'entretien des voiries départementales situées en agglomération

13. Avis sur le Schéma Départemental d'accueil et d'habitat des gens du voyage de l'Essonne

14. Autorisation donnée au maire de déposer une déclaration préalable pour des travaux de ravalement de la maison Simon

15. Demande de subvention au SMOYS au titre des travaux d'enfouissement des réseaux d'électricité sur une section de rue de la Division Leclerc

 

Affaires Générales:

 

16. Approbation de la modification des statuts de la communauté d'agglomération — compétences facultatives « développement du réseau haut débit et très haut débit »

Personnels

17. Projet d'adhésion à la procédure de mise en concurrence du CIG pour la conclusion de convention de participation en santé et en prévoyance

18. Participation en santé dans le cadre d'une procédure de labellisation

19. Modifications du tableau des effectifs

20. Détermination d'un ratio d'avancement à l'échelon spécial

21. Convention avec le C.I.G. relative à la mise à disposition d'un avocat

22. Conditions d'attribution de logement de fonction du complexe sportif aux agents municipaux

 

V / Points d'information :

 

> Opération désamiantage Travaux d'extension de l'école Brossolette

> Opération extension école Malraux > Avancement des chantiers voieries

> Affaire LORTHOLARY

> Opération médiathèque et salle de danse

>   Opération Centre Ville

> Très haut débit

 

VI / Questions diverses :

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