SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL (HOTEL DE VILLE)
ORDRE DU JOUR
I Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 26 mars 2013
II Décisions prises par Le Maire pour la période allant du 26 mars 2013 au 19 juin 2013
III Points nouveaux soumis au Conseil Municipal :
Affaires financières :
1. Approbation du Compte Administratif de la commune relatif à l'exercice 2012
2. Approbation du Compte de Gestion dressé par le Trésorier Principal relatif au budget communal de
l'exercice 2012
3. Approbation des résultats reportés du compte de gestion 2012 : budget Caisse des Ecoles
4. Affectation du résultat de l'exercice 2012 dans le cadre du budget communal
5. Décision Modificative n°1 au Budget Primitif de la Commune de l'année 2013, équilibre budgétaire
6. Approbation du Compte-rendu Annuel à la Collectivité Locale (CRACL) de la SORGEM - Opération
« Centre-Ville — 52-54 rue Jean Jaurès », pour l'exercice 2012
7. Subvention exceptionnelle pour le Club Potager du Collège de Villemoisson-sur-Orge
Urbanisme! Travaux / Développement durable:
8. Bilan des acquisitions et cessions foncières 2012
9. Demande de subvention dans le cadre du contrat de territoire — Dépôt du dossier
Enfance! Jeunesse:
10. Convention d'objectifs et de financement des Etablissements d'Accueil du Jeune Enfant à gestion
communale
11. Approbation du Projet de fonctionnement du RAM pour renouvellement d'agrément
Affaires Générales :
12. Délégation du Conseil Municipal au Maire
13. Convention d'objectif avec Loisirs et Culture
14. Convention d'Objectif avec le Club Omnisport de Villiers-sur-Orge (COV)
Personnels:
15. Régime indemnitaire du personnel communal Revalorisation de l'indemnité d'Exercice de Missions des
Préfectures (IEMP)
16. Modification du tableau des effectifs - création postes promotion interne 2013
IV Points d'information:
Avancement procédure de modification du PLU
Avancement des opérations extension/réhabilitation écoles A. Malraux et P. Brossolette
V Questions diverses:
Le Maire
Thérèse LEROUX-LAMARE